Mentions légales

Mounted Games Association - Grenoble

Langue :

Mentions légales

Soyez les bienvenus sur le site internet de la Mounted Games Association - Grenoble et du logiciel MGAScore (ci-après "MGA-G" et "MGAScore").

En accédant au site de la MGA-G ou en utilisant l'une quelconque des pages de ces sites, vous acceptez expressément les conditions générales d'utilisation énoncées ci-dessous.
Nous vous informons que la MGA-G se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale d'actualiser les présentes dispositions à tout moment et sans avis préalable.

Identification

Directeur de la publication : Jean-Hervé Amellér
Adresse postale : Mounted Games Association - Grenoble, chez M. et Mme Amellér, 8 allée de la Praly, 38240 Meylan - France
Hébergement : www.bfonet.com 625 route du Sabot, 38210 Vourey - France

Informatique et Libertés

A partir du site de la MGA-G, vous pouvez être amenés à transmettre des informations personnelles.
Vous acceptez expressément qu'en nous transmettant à partir du site de la MGA-G, une information ou de manière générale un message électronique, nous puissions traiter ces informations et les conserver pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement.

Conformément à la loi 78-17 Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier électronique à mga-grenoble @ orange.fr ou à l'adresse postale suivante : Mounted Games Association - Grenoble, chez M. et Mme Amellér, 8 allée de la Praly, 38240 Meylan

Dans le cas où vous feriez une demande de suppression ou de rectification d'informations nominatives vous concernant, MGA-G s'engage à effectuer les modifications dans les plus brefs délais. Toutefois vous reconnaissez et acceptez que l'information erronée, dans sa forme originale, peut déjà circuler sur les réseaux et peut continuer à être répercutée dans cette forme erronée, et que MGA-G ne saurait être tenue pour responsable d'une telle situation.

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site de la MGA-G sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle sauf autorisation préalable de la MGA-G. Toute reproduction totale ou partielle du site de la MGA-G est strictement interdite.

Le nom du logiciel "MGAScore" est une marque de la MGA-G.

Les noms de produits cités sur le site de la MGA-G sont des marques de leurs propriétaires respectifs.

Responsabilité

La MGA-G n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages directs ou indirects du fait de la consultation ou de l'utilisation du site : perte d'exploitation, perte de profit, perte de change, dommages ou frais.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites. La MGA-G dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Droit applicable

Tout différend portant sur le site de la MGA-G ou l'un des éléments le composant est soumis au droit français et compétence expresse est attribuée au tribunal de la ville de Grenoble (France).